Audit énergétique, un nouveau contenu au 1er avril 2024
Publié le 30 Janvier 2024
Un arrêté du 29 décembre 2023 modifie l’audit énergétique obligatoire pour la vente d’une maison individuelle et d’un bâtiment en monopropriété classés en passoire énergétique. Les objectifs et le contenu vont ainsi évoluer à compter du 1er avril 2024.
Des objectifs cohérents avec MaPrimeRénov’ 2024
Les scénarios de travaux proposés par l’audit énergétique réglementaire évoluent tout d’abord pour être cohérents avec le dispositif MaPrimeRénov’ 2024. La première étape des scénarios devra ainsi correspondre à la définition d’une rénovation d’ampleur MPR2024. Elle devra ainsi proposer des travaux sur deux postes d’isolation et avec un gain minimum de deux classes énergétiques. Les scénarios doivent de plus avoir comme objectif final l’atteinte de la classe A ou B (ou C si le bien est initialement classé F ou G), comme pour une rénovation performante. Le propriétaire peut en outre demander des scénarios complémentaires, par exemple quand ce qui lui est présenté est trop onéreux par rapport à la valeur du logement.
Plus de contenu
Les scénarios proposés seront en outre plus détaillés. Pour chaque étape, la description des travaux précisera les caractéristiques et les performances des matériaux et équipements proposés. Si nécessaire, l’auditeur indiquera également le type de matériaux d’isolation préconisé et les surfaces à isoler. L’attention portée à la qualité de l’air et au confort d’été est également renforcée. L’arrêté précise ainsi que les étapes proposées devront maintenir le renouvellement de l’air quand il est suffisant et maîtrisé. Lorsque la qualité de l’air doit être améliorée, les travaux nécessaires devront être proposés dès la première étape. Enfin, les scénarios de travaux devront avoir comme objectif d’atteindre un niveau de confort hygrothermique satisfaisant.
